Gem'Assist by Menara Gems
Conditions générales d’utilisation
Ce document décrit le cadre applicable à l’utilisation de Gem'Assist.
1. Acceptation des conditions
L’utilisation de Gem'Assist implique l’acceptation des présentes conditions et des règles affichées au moment de l’usage.
2. Comptes utilisateurs
L’utilisateur fournit des informations exactes, protège ses moyens d’accès et signale toute utilisation non autorisée de son compte.
3. Contenu généré par les utilisateurs
L’utilisateur reste responsable des notes, médias et publications qu’il ajoute. Les contenus contraires à la loi ou aux règles communautaires peuvent être modérés.
4. Abonnements et paiements
La production présente actuellement des tarifs bêta indicatifs, avec un essai Premium annoncé de 14 jours. Les conditions définitives affichées lors d’un éventuel paiement prévalent.
4bis. GemConnect Pro
GemConnect Pro est une plateforme externe dont les propres conditions s’appliquent.
4ter. Publicités et modèle économique
Les préférences publicitaires doivent respecter le consentement de l’utilisateur.
4quater. Actualités tierces
Les contenus d’actualité proviennent de sources tierces identifiées. Gem'Assist ne se substitue pas à leur responsabilité éditoriale.
5. Propriété intellectuelle
La marque, l’interface et les contenus originaux restent protégés. Les sources tierces conservent leurs propres droits.
6. Résiliation
L’utilisateur peut cesser d’utiliser le service. La gestion ou l’annulation d’un abonnement suit le flux de facturation associé au compte.
7. Limitation de responsabilité
Gem'Assist est un outil pédagogique et d’orientation. Il ne remplace pas une expertise physique ni un rapport de laboratoire pour une décision commerciale.
8. Modifications
Les conditions peuvent être ajustées pour refléter les évolutions du produit et du cadre légal.